Une ATmosphère Explosive, dite ATEX, est une atmosphère caractérisée par différents éléments pouvant aboutir à une explosion, comme illustré sur le schéma ci-dessous :

Quelques chiffres en France (INRS)

• Une explosion par jour
• 4 accidents sur 10 000 (0.04% des AT) = > Faible probabilité
• 3 décès sur 1 000 au titre des accidents du travail = > Forte gravité

Réglementation
La réglementation ATEX (ATmosphères EXplosives) est issue de deux directives européennes :

• 94/9/CE ou ATEX 137 pour les équipements destinés à être utilisés en zones ATEX et
• 1999/92/CE ou ATEX 100A pour la sécurité des travailleurs.

Elle s’applique en France en vertu du respect des exigences du Code du Travail.
Cette règlementation demande à tous les chefs d’établissement de maîtriser les risques relatifs à l’explosion de ces atmosphères au même titre que tous les autres risques professionnels. Pour cela, une évaluation du risque d’explosion dans l’entreprise est donc nécessaire pour permettre d’identifier tous les lieux où peuvent se former des atmosphères explosives : il s’agit du DRCPE (Document Relatif à la Protection Contre les Explosions).
Conformément à la directive 1999/92/CE et à l’article R.4227-50 du Code du Travail, les emplacements ATEX doivent être subdivisés en zones : 0, 1 ou 2 pour les gaz, 20, 21 ou 22 pour les poussières.

Une fois ces zones caractérisées et signalées, il faut utiliser des matériels spécifiques afin d’écarter tout risque d’explosion (décrets D2002-1553 et D2002-1554 du 24 décembre 2002).

Les différents cas
Il existe trois cas principaux pouvant aboutir à une zone d’explosion :

• Accumulation de poussières combustibles
• Évaporation de gaz inflammables
• Évaporation de produits inflammables

Voici quelques exemples

• Stockage de produits chimiques (armoire, cuve, etc.)
• Hotte aspirante
• Chaufferie
• Vanne / bride de gaz
• Dépotage
• Étuve
• Groupes électrogènes
• Installations à gaz / kérosène / gasoil
• Banc de combustion
• Dépoussiéreur
• Local batteries

Sauf opérations en zone pyrotechnique.

Pour assurer la gestion du risque ATEX, HSE-IMPACT a réalisé son propre modèle de simulations du volume des zones. Cela permet, lorsque les cas forfaitaires définis par la réglementation sont trop contraignants, de définir au plus juste les volumes des zones ATEX. S’appuyant sur ces données précises, HSE-IMPACT réalise le Document Relatif à la Protection Contre les Explosions (DRPCE).

Ce dossier est composé de plusieurs parties :

1. présentation de la méthodologie
2. Repérage des secteurs à risques
3. Fiches de zonages secteur par secteur et observation de la conformité du matériel présent dans les zones
4. Plan d’action pour la mise en conformité